1- Objet du site Le site permet de connaître les différentes inventions, brevets et la vie d’un inventeur, Emile Reynaud.

2- Description des prestations Le site présente, avec le plus de clarté possible, ses inventions, brevets, ainsi que la vie de ce personnage.

 3- Etendu des prestations Il appartient au visiteur internet de conserver son libre arbitre vis-à-vis des documents proposés ou décrits, en conséquence, les descriptifs ne sauraient engager la responsabilité civile ou pénale de l’éditeur de ce site.

4- Obligation du visiteur internet Le client s’engage à respecter la totalité des photos, images, dessins et textes de ce site et ne pas les diffuser sans acceptation écrite .

5- Propriété intellectuelle Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’inventeur ou de ses descendants ou du créateur de ce site. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site. Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit.

 6 - Réclamations Les présentes  conditions sont soumises au droit Français. En cas de litige relatif à celles-ci, seuls les tribunaux de Paris seront compétents.

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